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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU PAPE CLEMENT
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(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHATEAU PAPE CLEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4107775
Date de dépôt :
24/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Marque en couleurs, figurative de CHATEAU PAPE CLEMENT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU PAPE CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU PAPE CLEMENT domicilié(e) 216 AVENUE DU DR NANCEL PENARD, CHATEAU PAPE CLEMENT - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 583 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Carole ROGER domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret Cedex - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHATEAU PAPE CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE MALLEPRAT 2002 , PAX DE PAPE CLEMENT , Chateau PAPE CLEMENT , LES CLES DE CLEMENT V , LE CLEMENTIN DU PAPE CLEMENT , LE CLEMENT V , , LE PRELAT DE PAPE CLEMENT , CLEMENT V , BERTRAND DE GOTH


CHATEAU PAPE CLEMENT, Société par actions simplifiée - 216 AVENUE DU DR NANCEL PENARD, CHATEAU PAPE CLEMENT - 33600 - PESSAC - France - SIREN 775583636


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Carole ROGER - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret Cedex - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°681808 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°681807 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°681806 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins.